EARL DE FONTAINE RIANTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
404681322 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/1996

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de EARL DE FONTAINE RIANTE

EARL DE FONTAINE RIANTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Provins.

Profil et organisation

EARL DE FONTAINE RIANTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 77560 à BEAUCHERY-SAINT-MARTIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE FONTAINE RIANTE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/03/1996

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL DE FONTAINE RIANTE

Activité d’urbanisme de EARL DE FONTAINE RIANTE

EARL DE FONTAINE RIANTE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/01/2013 - 25/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE FONTAINE RIANTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/01/2013 - 25/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE FONTAINE RIANTE

1 autorisation sur la période 25/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Provins. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE FONTAINE RIANTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Latteux, Provins (77160) PC Locaux XB7 120 450 m² 600 m² 2013/07/25

Permis de démolir de EARL DE FONTAINE RIANTE

1 autorisation sur la période 14/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Provins. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin De Fontaine Riante, Provins (77160) PD XB7 120 450 m² 2013/01/14

Répartition géographique des autorisations de EARL DE FONTAINE RIANTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE FONTAINE RIANTE

Sources des informations sur EARL DE FONTAINE RIANTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE FONTAINE RIANTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE FONTAINE RIANTE ?
EARL DE FONTAINE RIANTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE FONTAINE RIANTE ?
Le profil de EARL DE FONTAINE RIANTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE FONTAINE RIANTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE FONTAINE RIANTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE FONTAINE RIANTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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