EARL DE FAY - Permis de construire et DP

Active
533826285 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/2011

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DE FAY

EARL DE FAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montanges.

Profil et organisation

EARL DE FAY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01200 à MONTANGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE FAY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/07/2011

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE FAY

Activité d’urbanisme de EARL DE FAY

EARL DE FAY compte 3 autorisations recensées sur la période 07/05/2014 - 07/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE FAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/05/2014 - 07/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE FAY

3 autorisations sur la période 07/05/2014 - 07/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Montanges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE FAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
365 Chemin Du Hameau De Fay, Montanges (01200) PC Locaux ZK156, ZK101 14 237 m² 180 m² 2022/11/07
1671 Chemin De Fay, Montanges (01200) PC Locaux ZK143, ZK142 16 050 m² 498 m² 2017/09/12
La Combe, Montanges (01200) PC Locaux ZK143 15 320 m² 140 m² 2014/05/07

Répartition géographique des autorisations de EARL DE FAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE FAY

Sources des informations sur EARL DE FAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE FAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE FAY ?
EARL DE FAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE FAY ?
Le profil de EARL DE FAY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE FAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE FAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE FAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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