EARL DE CAPIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DE CAPIS
EARL DE CAPIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montgradail.
Profil et organisation
EARL DE CAPIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 11240 à MONTGRADAIL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE CAPIS
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/09/1987
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DE CAPIS
Activité d’urbanisme de EARL DE CAPIS
EARL DE CAPIS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/01/2013 - 23/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE CAPIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE CAPIS
2 autorisations sur la période 14/01/2013 - 23/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Montgradail.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE CAPIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Domaine De Capis, Montgradail (11240) | PC Locaux | B256, B257 | 57 890 m² | 871 m² | 2015/06/23 |
| Domaine De Capis, Montgradail (11240) | PC Locaux | B263 | 10 090 m² | 63 m² | 2013/01/14 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE CAPIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE CAPIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE CAPIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.