EARL CALMET ET FILS - Permis de construire et DP

Active
380836965 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 29/12/1990

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL CALMET ET FILS

EARL CALMET ET FILS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fanjeaux.

Profil et organisation

EARL CALMET ET FILS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 11270 FANJEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL CALMET ET FILS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
29/12/1990
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL CALMET ET FILS

Activité d’urbanisme de EARL CALMET ET FILS

EARL CALMET ET FILS compte 3 autorisations recensées sur la période 25/09/2013 - 16/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL CALMET ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/09/2013 - 16/11/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL CALMET ET FILS

3 autorisations sur la période 25/09/2013 - 16/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Fanjeaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CALMET ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Grand Cammas, Fanjeaux (11270) PC Locaux B343, B790 24 155 m² 576 m² 2015/11/16
Le Grand Cammas, Fanjeaux (11270) PC Locaux B780, B343 24 155 m² 576 m² 2015/09/27
Le Grand Cammas, Fanjeaux (11270) PC Locaux B343 19 205 m² 150 m² 2013/09/25

Répartition géographique des autorisations de EARL CALMET ET FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL CALMET ET FILS

Sources des informations sur EARL CALMET ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL CALMET ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL CALMET ET FILS ?
EARL CALMET ET FILS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL CALMET ET FILS ?
Le profil de EARL CALMET ET FILS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL CALMET ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL CALMET ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL CALMET ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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