GAEC DES OURLIACS - Permis de construire et DP

Active
398605840 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1994

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DES OURLIACS

GAEC DES OURLIACS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Labécède-Lauragais.

Profil et organisation

GAEC DES OURLIACS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 11400 LABECEDE-LAURAGAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES OURLIACS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/10/1994
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES OURLIACS

Activité d’urbanisme de GAEC DES OURLIACS

GAEC DES OURLIACS compte 3 autorisations recensées sur la période 20/06/2018 - 28/02/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES OURLIACS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/06/2018 - 28/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES OURLIACS

3 autorisations sur la période 20/06/2018 - 28/02/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Labécède-Lauragais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES OURLIACS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Ourliacs, Labécède-Lauragais (11400) DP Locaux C202 54 640 m² 374 m² 2020/02/28
Les Ourliacs, Labécède-Lauragais (11400) PC Locaux C200, C202 63 450 m² 693 m² 2019/09/13
La Bouicede, Les Brunels (11400) PC Locaux A386 230 000 m² 30 m² 2018/06/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES OURLIACS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES OURLIACS

Sources des informations sur GAEC DES OURLIACS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES OURLIACS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES OURLIACS ?
GAEC DES OURLIACS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES OURLIACS ?
Le profil de GAEC DES OURLIACS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES OURLIACS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES OURLIACS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES OURLIACS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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