2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
EARL CAP FRUITS ROUGES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beauchastel.
EARL CAP FRUITS ROUGES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 07800 à La Voulte-sur-Rhône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL CAP FRUITS ROUGES compte 6 autorisations recensées sur la période 16/03/2017 - 24/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL CAP FRUITS ROUGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 16/03/2017 - 24/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Beauchastel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CAP FRUITS ROUGES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Delay Eyrieux, Beauchastel (07800) | PC Locaux | AH46, AH47 | 4 250 m² | 1 706 m² | 2019/11/15 |
| Souchet, La Voulte-sur-Rhône (07800) | PC Locaux | AB2, AB4 | 3 384 m² | 5 381 m² | 2019/11/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
