2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL AUX FRUITS DES CRETES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montélier.
EARL AUX FRUITS DES CRETES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26120 à Montélier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL AUX FRUITS DES CRETES compte 2 autorisations recensées sur la période 09/09/2014 - 09/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL AUX FRUITS DES CRETES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Montélier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL AUX FRUITS DES CRETES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Tepe, Montélier (26120) | PC Locaux | ZR73 | 24 198 m² | 1 350 m² | 2014/09/09 |
| La Tepe, Montélier (26120) | PC Locaux | ZR73 | 24 198 m² | 1 350 m² | 2014/09/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
