EARL AUBRY - Permis de construire et DP

Active
378954747 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 30/06/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL AUBRY

EARL AUBRY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pomoy.

Profil et organisation

EARL AUBRY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70240 à POMOY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL AUBRY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
30/06/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL AUBRY

Activité d’urbanisme de EARL AUBRY

EARL AUBRY compte 3 autorisations recensées sur la période 28/06/2013 - 28/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL AUBRY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/06/2013 - 28/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL AUBRY

3 autorisations sur la période 28/06/2013 - 28/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Pomoy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL AUBRY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Fort Champ, Pomoy (70240) PC Locaux D548, D126 29 178 m² 780 m² 2021/09/28
La Voireille, Pomoy (70240) PC Locaux ZH79 23 225 m² 1 309 m² 2016/04/22
17 Rue De Mollans, Pomoy (70240) PC Locaux ZH79 23 225 m² 713 m² 2013/06/28

Répartition géographique des autorisations de EARL AUBRY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL AUBRY

Sources des informations sur EARL AUBRY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL AUBRY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL AUBRY ?
EARL AUBRY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL AUBRY ?
Le profil de EARL AUBRY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL AUBRY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL AUBRY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL AUBRY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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