DU DOMAINE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de DU DOMAINE
DU DOMAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dampvitoux.
Profil et organisation
DU DOMAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54470 à DAMPVITOUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DU DOMAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/06/1994
Siège social
Permis de construire et DP de DU DOMAINE
Activité d’urbanisme de DU DOMAINE
DU DOMAINE compte 3 autorisations recensées sur la période 06/06/2015 - 16/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU DOMAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DU DOMAINE
3 autorisations sur la période 06/06/2015 - 16/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Dampvitoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU DOMAINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Grande Rue, Dampvitoux (54470) | PC Locaux | ZI6, ZI7 | 52 423 m² | 1 704 m² | 2024/10/16 |
| 25 Grande Rue, Dampvitoux (54470) | PC Locaux | ZI6, ZI7 | 296 625 m² | 855 m² | 2020/05/04 |
| 25 Grande Rue, Dampvitoux (54470) | PC Locaux | ZI157, ZI45 | 335 000 m² | 835 m² | 2015/06/06 |
Répartition géographique des autorisations de DU DOMAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DU DOMAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DU DOMAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.