2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
DU CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Valdahon.
DU CLOS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 25800 à Valdahon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DU CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2021 - 15/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/09/2021 - 15/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Valdahon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU CLOS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Bellevue, Étalans (25620) | PC Logement | WT24, WT69 | 17 432 m² | 316 m² | 2023/11/15 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33/35 Rue Du Marechal Leclerc, Valdahon (25800) | PC Logement | AA140 | 676 m² | 455 m² | 2021/09/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
