DU CLOS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DU CLOS
DU CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Étalans.
Profil et organisation
DU CLOS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 25800 à VALDAHON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DU CLOS
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/05/2003
Siège social
Permis de construire et DP de DU CLOS
Activité d’urbanisme de DU CLOS
DU CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2021 - 15/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DU CLOS
2 autorisations sur la période 16/09/2021 - 15/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Étalans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU CLOS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Bellevue, Étalans (25620) | PC Logement | WT24, WT69 | 17 432 m² | 316 m² | 2023/11/15 |
| 33/35 Rue Du Marechal Leclerc, Valdahon (25800) | PC Logement | AA140 | 676 m² | 455 m² | 2021/09/16 |
Répartition géographique des autorisations de DU CLOS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DU CLOS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DU CLOS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.