DU CHAMP DU CAR - Permis de construire et DP

Active
331887398 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1985

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DU CHAMP DU CAR

DU CHAMP DU CAR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-de-Bavel.

Profil et organisation

DU CHAMP DU CAR est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01510 à SAINT-MARTIN-DE-BAVEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU CHAMP DU CAR
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
EARL BONIER
Date de création
01/01/1985

Siège social

Permis de construire et DP de DU CHAMP DU CAR

Activité d’urbanisme de DU CHAMP DU CAR

DU CHAMP DU CAR compte 2 autorisations recensées sur la période 17/11/2014 - 05/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU CHAMP DU CAR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/11/2014 - 05/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU CHAMP DU CAR

2 autorisations sur la période 17/11/2014 - 05/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Bavel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU CHAMP DU CAR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34 Chem Sous L Essert Necuidaz, Saint-Martin-de-Bavel (01510) PC Locaux C294 8 185 m² 168 m² 2019/11/05
28 Chemin Sous L Essert Necuidaz, Saint-Martin-de-Bavel (01510) DP Locaux C294 8 185 m² 20 m² 2014/11/17

Répartition géographique des autorisations de DU CHAMP DU CAR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DU CHAMP DU CAR

Sources des informations sur DU CHAMP DU CAR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU CHAMP DU CAR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU CHAMP DU CAR ?
DU CHAMP DU CAR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU CHAMP DU CAR ?
Le profil de DU CHAMP DU CAR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU CHAMP DU CAR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU CHAMP DU CAR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU CHAMP DU CAR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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