DOMAINE GAY MICHEL ET FILS - Permis de construire et DP

Active
429791841 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2000

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DOMAINE GAY MICHEL ET FILS

DOMAINE GAY MICHEL ET FILS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chorey-les-Beaune.

Profil et organisation

DOMAINE GAY MICHEL ET FILS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21200 à CHOREY-LES-BEAUNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE GAY MICHEL ET FILS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/2000

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE GAY MICHEL ET FILS

Activité d’urbanisme de DOMAINE GAY MICHEL ET FILS

DOMAINE GAY MICHEL ET FILS compte 3 autorisations recensées sur la période 18/11/2013 - 11/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE GAY MICHEL ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/11/2013 - 11/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE GAY MICHEL ET FILS

3 autorisations sur la période 18/11/2013 - 11/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Chorey-les-Beaune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE GAY MICHEL ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1B Rue Des Brenots Village Nord, Chorey-les-Beaune (21200) PC Locaux AN265, AN266 3 324 m² 395 m² 2022/05/11
1 Rue Des Brenots, Chorey-les-Beaune (21200) DP Locaux AN270 960 m² 36 m² 2014/04/10
1 Rue Des Brenots, Chorey-les-Beaune (21200) PC Locaux AN270 960 m² 213 m² 2013/11/18

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE GAY MICHEL ET FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE GAY MICHEL ET FILS

Sources des informations sur DOMAINE GAY MICHEL ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE GAY MICHEL ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE GAY MICHEL ET FILS ?
DOMAINE GAY MICHEL ET FILS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE GAY MICHEL ET FILS ?
Le profil de DOMAINE GAY MICHEL ET FILS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE GAY MICHEL ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE GAY MICHEL ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE GAY MICHEL ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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