2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
DOMAINE DU CLOS D'ARVIERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corbonod.
DOMAINE DU CLOS D'ARVIERES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01420 à Corbonod.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DU CLOS D'ARVIERES compte 1 autorisation recensée sur la période 21/02/2019 - 21/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU CLOS D'ARVIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Corbonod.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU CLOS D'ARVIERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 131 Chemi Chemin De La Cascade Eilloux, Corbonod (01420) | PC Locaux | AK136, AK131 | 28 533 m² | 1 448 m² | 2019/02/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
