DOMAINE DU BRILLAUD - Permis de construire et DP

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502795339 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/03/2008

Présentation détaillée de DOMAINE DU BRILLAUD

DOMAINE DU BRILLAUD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Macqueville.

Profil et organisation

DOMAINE DU BRILLAUD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 17490 à MACQUEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
DOMAINE DU BRILLAUD
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/03/2008
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DU BRILLAUD

Activité d’urbanisme de DOMAINE DU BRILLAUD

DOMAINE DU BRILLAUD compte 4 autorisations recensées sur la période 09/06/2017 - 13/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU BRILLAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

09/06/2017 - 13/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DU BRILLAUD

4 autorisations sur la période 09/06/2017 - 13/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Macqueville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU BRILLAUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Brillaud, Macqueville (17490) PC Locaux ZK112, ZK118 35 979 m² 335 m² 2023/02/13
Le Brillaud, Macqueville (17490) PC Locaux ZK112, ZK119 29 394 m² 443 m² 2021/01/04
Le Brillaud, Macqueville (17490) PC Locaux ZK117, ZK112 92 942 m² 30 m² 2020/05/11
Domaine De Brillaud, Macqueville (17490) PC Locaux ZK112, ZK117 232 m² 2017/06/09

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU BRILLAUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE DU BRILLAUD

Sources des informations sur DOMAINE DU BRILLAUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DU BRILLAUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DU BRILLAUD ?
DOMAINE DU BRILLAUD est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DU BRILLAUD ?
Le profil de DOMAINE DU BRILLAUD recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DU BRILLAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DU BRILLAUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DU BRILLAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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