DOMAINE DES ORMES SA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
310173240 SA à conseil d'administration (s.a.i.) PME Créée le 01/01/1977

Infos clés

Total autorisations

14

Permis de construire et DP

13

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DOMAINE DES ORMES SA

DOMAINE DES ORMES SA est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 13 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Epiniac.

Profil et organisation

DOMAINE DES ORMES SA est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 35120 à Epiniac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DES ORMES SA
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
SIRET du siège
Date de création
01/01/1977
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE DES ORMES SA

Activité d’urbanisme de DOMAINE DES ORMES SA

DOMAINE DES ORMES SA compte 14 autorisations recensées sur la période 15/03/2013 - 23/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES ORMES SA, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

15/03/2013 - 23/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DES ORMES SA

13 autorisations sur la période 15/03/2013 - 23/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Epiniac. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES ORMES SA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

13 autorisations

1 à 13 sur 13 autorisations

Permis de démolir de DOMAINE DES ORMES SA

1 autorisation sur la période 03/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Epiniac. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES ORMES SA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE DES ORMES SA

Sources des informations sur DOMAINE DES ORMES SA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DES ORMES SA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DES ORMES SA ?
DOMAINE DES ORMES SA est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DES ORMES SA ?
Le profil de DOMAINE DES ORMES SA recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DES ORMES SA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DES ORMES SA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DES ORMES SA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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