DOMAINE DES ORMES SA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
310173240 SA à conseil d'administration (s.a.i.) PME Créée le 01/01/1977

Infos clés

Total autorisations

14

Permis de construire et DP

13

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DOMAINE DES ORMES SA

DOMAINE DES ORMES SA est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 13 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Epiniac.

Profil et organisation

DOMAINE DES ORMES SA est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 35120 à EPINIAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DES ORMES SA
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
SIRET du siège
Date de création
01/01/1977
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE DES ORMES SA

Activité d’urbanisme de DOMAINE DES ORMES SA

DOMAINE DES ORMES SA compte 14 autorisations recensées sur la période 15/03/2013 - 23/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES ORMES SA, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

15/03/2013 - 23/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DES ORMES SA

13 autorisations sur la période 15/03/2013 - 23/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Epiniac. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES ORMES SA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Nouvais Domaine Des Ormes, Bonnemain (35270) PC Locaux A1796, A216 539 994 m² 63 m² 2025/07/23
Domaine Des Ormes, Bonnemain (35270) PC Locaux A216, A210 494 733 m² 700 m² 2025/01/30
1 Les Diablaires, Bonnemain (35270) PC Locaux B579, B580 50 640 m² 1 039 m² 2024/07/25
Les Ormes Chateau Des Ormes, Epiniac (35120) PC Locaux E527, E525 8 910 m² 2 349 m² 2023/06/01
Les Nouvais, Bonnemain (35270) PC Locaux A1802 10 191 m² 1 m² 2021/06/03
Les Ormes, Epiniac (35120) PC Locaux E0391 2 831 m² 296 m² 2020/07/29
Domaine Des Ormes, Bonnemain (35270) PC Locaux E0554, E0370 138 495 m² 2 873 m² 2018/05/07
Les Ormes, Epiniac (35120) PC Locaux E391 2 831 m² 370 m² 2018/03/23
Les Ormes, Epiniac (35120) PC Logement E391 2 831 m² 74 m² 2017/06/30
Les Ormes, Epiniac (35120) PC Logement E391 2 831 m² 74 m² 2017/06/30
Les Ormes, Epiniac (35120) PC Locaux E516, E517 13 115 m² 60 m² 2016/05/25
Le Domaine Des Ormes, Epiniac (35120) PC Locaux E522, E521 184 m² 2014/06/30
Le Domaine Des Ormes, Epiniac (35120) PC Locaux E537 12 860 m² 96 m² 2013/03/15

Permis de démolir de DOMAINE DES ORMES SA

1 autorisation sur la période 03/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Epiniac. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Ormes Chateau Des Ormes, Epiniac (35120) PD E524 2 440 m² 2023/02/03

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES ORMES SA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE DES ORMES SA

Sources des informations sur DOMAINE DES ORMES SA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DES ORMES SA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DES ORMES SA ?
DOMAINE DES ORMES SA est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DES ORMES SA ?
Le profil de DOMAINE DES ORMES SA recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DES ORMES SA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DES ORMES SA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DES ORMES SA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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