2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
DOMAINE DE LA TOURAIZE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbois.
DOMAINE DE LA TOURAIZE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 39600 à Arbois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DE LA TOURAIZE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/02/2022 - 16/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA TOURAIZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Arbois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE LA TOURAIZE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De Villette, Arbois (39600) | PC Locaux | AM317, AM79 | 2 842 m² | 81 m² | 2022/02/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
