DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
130008592 Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale PME Créée le 01/01/2010

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épinal.

Profil et organisation

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES est enregistré sous la forme juridique Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale, avec un siège déclaré 88000 à EPINAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES
SIREN
Forme juridique
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Sigle
DDT
Date de création
01/01/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES

Activité d’urbanisme de DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2018 - 31/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/05/2018 - 31/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES

1 autorisation sur la période 31/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Épinal. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22-26 Av Dutac, Épinal (88000) DP Locaux AC331 4 810 m² 6 m² 2018/05/31

Permis de démolir de DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES

1 autorisation sur la période 31/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Épinal. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
22-26 Av Dutac, Épinal (88000) PD AC331 2018/05/31

Répartition géographique des autorisations de DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES

Sources des informations sur DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES ?
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES ?
Le profil de DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES VOSGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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