DE LA PHILIPPIERE - Permis de construire et DP

Active
420322950 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1998

Présentation détaillée de DE LA PHILIPPIERE

DE LA PHILIPPIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montluel.

Profil et organisation

DE LA PHILIPPIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01120 à MONTLUEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA PHILIPPIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/09/1998

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA PHILIPPIERE

Activité d’urbanisme de DE LA PHILIPPIERE

DE LA PHILIPPIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2013 - 09/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA PHILIPPIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2013 - 09/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA PHILIPPIERE

2 autorisations sur la période 24/06/2013 - 09/07/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Montluel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA PHILIPPIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem De La Phippiere, Montluel (01120) PC Locaux A298 14 897 m² 300 m² 2014/07/09
382 Chem De La Philippiere, Montluel (01120) PC Locaux A298 14 897 m² 300 m² 2013/06/24

Répartition géographique des autorisations de DE LA PHILIPPIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DE LA PHILIPPIERE

Sources des informations sur DE LA PHILIPPIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA PHILIPPIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA PHILIPPIERE ?
DE LA PHILIPPIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA PHILIPPIERE ?
Le profil de DE LA PHILIPPIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA PHILIPPIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA PHILIPPIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA PHILIPPIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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