DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
323037630 Association déclarée PME Créée le 01/09/1981

Chiffres clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL

DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rueil-Malmaison.

Profil et organisation

DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 92500 RUEIL-MALMAISON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Sigle
AGPP
Date de création
01/09/1981
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL

Activité d’urbanisme de DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL

DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL compte 5 autorisations recensées sur la période 22/03/2016 - 18/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

22/03/2016 - 18/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL

3 autorisations sur la période 13/03/2017 - 18/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
50 Avenue Othis Mygatt, Rueil-Malmaison (92500) PC Locaux BY13 288 828 m² 48 m² 2022/07/18
50 Avenue Otis Mygatt, Rueil-Malmaison (92500) PC Locaux BY13, BY2 347 939 m² 2 840 m² 2021/06/28
50 Avenue Otis Mygatt, Rueil-Malmaison (92500) PC Locaux BX81, BX92 363 548 m² 1 972 m² 2017/03/13

Permis de démolir de DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL

2 autorisations sur la période 22/03/2016 - 09/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
50 Avenue Otis Mygatt, Rueil-Malmaison (92500) PD BX81, BX92 363 548 m² 2018/03/09
48 Av De Chataigneraie, Rueil-Malmaison (92500) PD BX81, BX92 363 548 m² 2016/03/22

Répartition géographique des autorisations de DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL

Sources des informations sur DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL ?
DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL ?
Le profil de DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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