DE DONCOURT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DE DONCOURT
DE DONCOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Parnoy-en-Bassigny.
Profil et organisation
DE DONCOURT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52400 à PARNOY-EN-BASSIGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE DONCOURT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/07/1991
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DE DONCOURT
Activité d’urbanisme de DE DONCOURT
DE DONCOURT compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2015 - 21/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE DONCOURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DE DONCOURT
2 autorisations sur la période 06/06/2015 - 21/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Parnoy-en-Bassigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE DONCOURT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De Doncourt Fresnoy En Bassigny, Parnoy-en-Bassigny (52400) | PC Locaux | D677, D636 | 577 007 m² | 462 m² | 2016/07/21 |
| Ferme De Doncourt Fresnoy-En-Bassigny, Parnoy-en-Bassigny (52400) | PC Locaux | D677, D636 | 577 007 m² | 439 m² | 2015/06/06 |
Répartition géographique des autorisations de DE DONCOURT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE DONCOURT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DE DONCOURT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.