2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
DE BRETEUIL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Châtelet-sur-Retourne.
DE BRETEUIL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 08300 au Châtelet-sur-Retourne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE BRETEUIL compte 4 autorisations recensées sur la période 26/05/2016 - 17/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE BRETEUIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 26/05/2016 - 17/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Châtelet-sur-Retourne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE BRETEUIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departmentale N_15 Vieux Chemin Du Mesnil, Le Châtelet-sur-Retourne (08300) | PC Locaux | AC153, AC154 | 2 660 m² | 301 m² | 2023/07/10 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Des Remparts, Le Châtelet-sur-Retourne (08300) | PC Locaux | AC156 | 560 m² | 10 m² | 2022/10/10 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale N 15, Le Châtelet-sur-Retourne (08300) | PC Locaux | AC153, AC154 | 2 660 m² | 696 m² | 2016/05/26 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
