EARL DE LA TOMELLE - Permis de construire et DP

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341279644 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/1987

Présentation détaillée de EARL DE LA TOMELLE

EARL DE LA TOMELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cauroy.

Profil et organisation

EARL DE LA TOMELLE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 08310 à CAUROY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA TOMELLE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/1987

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA TOMELLE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA TOMELLE

EARL DE LA TOMELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/06/2015 - 08/08/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA TOMELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/06/2015 - 08/08/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA TOMELLE

3 autorisations sur la période 09/06/2015 - 08/08/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Cauroy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA TOMELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Voie Communale N 4, Vaux-lès-Mouron (08250) PC Locaux A222 8 680 m² 187 m² 2019/08/08
29 Rue Saint-Christophe, Cauroy (08310) DP Locaux F259, F257 1 610 m² 20 m² 2019/07/18
Rue Nicolas, Cauroy (08310) PC Locaux F262 592 m² 2015/06/09

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA TOMELLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA TOMELLE

Sources des informations sur EARL DE LA TOMELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA TOMELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA TOMELLE ?
EARL DE LA TOMELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA TOMELLE ?
Le profil de EARL DE LA TOMELLE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA TOMELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA TOMELLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA TOMELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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