DB FONCIER - Permis d'aménager

Cessée
800652802 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 28/01/2014

Infos clés

Présentation détaillée de DB FONCIER

DB FONCIER est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 10 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Vence.

Profil et organisation

DB FONCIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 06110 au Cannet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DB FONCIER
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de DB FONCIER

Activité d’urbanisme de DB FONCIER

DB FONCIER compte 10 autorisations recensées sur la période 28/07/2014 - 23/09/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour DB FONCIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

28/07/2014 - 23/09/2019

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

5 communes

Permis d'aménager de DB FONCIER

10 autorisations sur la période 28/07/2014 - 23/09/2019, réparties dans 5 communes, principalement à Vence.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin Des Meillieres Oues, Vence (06140) PA AD138, AD139 1 576 m² 2019/09/23
Chemin Du Taoure, Vence (06140) PA BH175, BH176 4 977 m² 2019/02/21
Imp De Saint Etienne, Saint-Paul-de-Vence (06570) PA AR1, AR15 4 028 m² 2018/05/07
1150 Ch Des Gardettes, Saint-Paul-de-Vence (06570) PA AC34, AC21 9 027 m² 2018/03/21
Rte Saint Sebastien San Bastian Bas, Carros (06510) PA B244P 2016/10/28
Rte Saint Sebastien San Bastian Bas, Carros (06510) PA B244 2016/05/16
2006 Route De La Roquette, Mougins (06250) PA 0G2921, 0G6655 5 551 m² 2015/11/25
736 Chemi De Plan-Sarrain, Mouans-Sartoux (06370) PA BK98 3 575 m² 2015/04/20
771 Chemin De La Sine, Vence (06140) PA AM61, AM62 2 359 m² 2015/01/13
Chemi Des Bastions, Mouans-Sartoux (06370) PA AH160 5 674 m² 2014/07/28

Répartition géographique des autorisations de DB FONCIER

Demandeurs comparables à DB FONCIER

Sources des informations sur DB FONCIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DB FONCIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DB FONCIER ?
DB FONCIER est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DB FONCIER ?
Le profil de DB FONCIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DB FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DB FONCIER concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DB FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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