2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 77.31Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Siège
Permis de construire et DP
4
CUMA BIO TERRITOIRES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gouzeaucourt.
CUMA BIO TERRITOIRES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 59231 à Gouzeaucourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CUMA BIO TERRITOIRES compte 4 autorisations recensées sur la période 04/06/2018 - 27/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CUMA BIO TERRITOIRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 04/06/2018 - 27/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Gouzeaucourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CUMA BIO TERRITOIRES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fosse Belaire, Gouzeaucourt (59231) | PC Locaux | ZO176, ZO180 | 64 968 m² | 2 252 m² | 2025/01/27 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'europe, Gouzeaucourt (59231) | PC Locaux | ZO62, ZO64 | 64 968 m² | 383 m² | 2021/05/03 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'europe - Fosse Be, Gouzeaucourt (59231) | PC Locaux | ZO62 | 40 247 m² | 2 135 m² | 2019/05/28 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Fosse Belaire, Gouzeaucourt (59231) | PC Locaux | ZO31, ZO62 | 29 400 m² | 2 377 m² | 2018/06/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
