2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
CTRE HOSPITALIER SPECIAL SARREGUEMINES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sarreguemines.
CTRE HOSPITALIER SPECIAL SARREGUEMINES est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 57200 à Sarreguemines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CTRE HOSPITALIER SPECIAL SARREGUEMINES compte 5 autorisations recensées sur la période 27/04/2017 - 20/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTRE HOSPITALIER SPECIAL SARREGUEMINES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/11/2017 - 20/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sarreguemines. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE HOSPITALIER SPECIAL SARREGUEMINES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Calmette Steinbach, Sarreguemines (57200) | PC Locaux | 1533 | 565 533 m² | 2 881 m² | 2017/11/23 |
| 1 Rue Calmette, Sarreguemines (57200) | DP Locaux | 1533 | — | 1 536 m² | 2017/11/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 27/04/2017 - 04/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Sarreguemines. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Calmette, Sarreguemines (57200) | PD | 1533 | — | 2018/04/04 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Calmette, Sarreguemines (57200) | PD | 1533 | — | 2017/04/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
