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COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775570955 Société coopérative agricole ETI Créée le 09/12/1944

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 10.91Z - Fabrication d'aliments pour animaux de ferme

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

14

Permis de construire et DP

13

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 13 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Dannemarie-sur-Crète.

Profil et organisation

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25320 à Chemaudin et Vaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.91Z - Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
Section NAF
C - Industrie manufacturière
Division NAF
10 - Industries alimentaires
SIRET du siège
Date de création
09/12/1944
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Activité d’urbanisme de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE compte 14 autorisations recensées sur la période 14/03/2013 - 29/12/2023, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

14/03/2013 - 29/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

10 communes

Permis de construire et DP de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

13 autorisations sur la période 14/03/2013 - 29/12/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Dannemarie-sur-Crète. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2022

4 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
5389 Communal Devant Le Bois, Amancey (25330) PC Locaux ZM33 10 905 m² 275 m² 2022/11/29
Route De Buffard, Liesle (25440) PC Locaux ZC252 5 716 m² 196 m² 2022/09/30
Route De Cernay, Maîche (25120) PC Locaux ZI11 15 530 m² 37 m² 2022/05/20
Zone D Activite Corvees Du Berjon, Chaussin (39120) PC Locaux ZK95, ZK96 4 941 m² 1 426 m² 2022/05/12

1 à 4 sur 4 autorisations

Permis de démolir de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

1 autorisation sur la période 20/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Poligny. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de démolir en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
6 Rte De Lons, Poligny (39800) PD AT457, AT97 — 2015/03/20

Répartition géographique des autorisations de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

10 communes - 3 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Dannemarie-sur-Crète

3 autorisations

Maîche

2 autorisations

Saône

2 autorisations

Amancey

1 autorisation

Bletterans

1 autorisation

Chaussin

1 autorisation

Fontenois-lès-Montbozon

1 autorisation

Liesle

1 autorisation

Poligny

1 autorisation

Demandeurs comparables à COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

METALHOM
SIREN 792324394
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC
SA PERRIN VERMOT
SIREN 306474610
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC
S.I.S.
SIREN 421172313
Même secteur et même département
7 autorisations 7 PC
BONNEFOY BETON CARRIERES INDUSTRIE
SIREN 424350536
Même secteur et même département
6 autorisations 5 PC 1 PD
COOPERATIVE DES MONTS DE JOUX
SIREN 778275487
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
FROMAGERIE NAPIOT
SIREN 323085696
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE ?
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE ?
Le profil de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE concernent 10 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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