2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.34Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Mercurey.
CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21700 à Nuits-Saint-Georges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE compte 5 autorisations recensées sur la période 24/04/2015 - 29/01/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/04/2015 - 05/10/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Brochon. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Clos L'eveque, Mercurey (71640) | PC Locaux | ZN173, ZN187 | 15 220 m² | 1 329 m² | 2024/10/05 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Chem Du Moulin, Brochon (21220) | PC Locaux | AE194 | — | 347 m² | 2016/09/15 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Charles Andre Remy Arnout Le Pre De Nuits, Nuits-Saint-Georges (21700) | PC Locaux | BM33 | 23 131 m² | 3 130 m² | 2015/04/24 |
1 autorisation sur la période 17/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Nuits-Saint-Georges. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Charles Andre Remi Arn, Nuits-Saint-Georges (21700) | PA | BM33 | 23 131 m² | 2024/10/17 |
1 autorisation sur la période 29/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Mercurey. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Clos L'eveque Le Clos L'eveque, Mercurey (71640) | PD | ZM79 | 663 m² | 2026/01/29 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
