CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775567928 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 01/01/1954

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE

CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Mercurey.

Profil et organisation

CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21700 à NUITS-SAINT-GEORGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 46.34Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
SIRET du siège
Sigle
CVVB
Date de création
01/01/1954
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE

Activité d’urbanisme de CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE

CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE compte 5 autorisations recensées sur la période 24/04/2015 - 29/01/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

24/04/2015 - 29/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE

3 autorisations sur la période 24/04/2015 - 05/10/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Brochon. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Clos L'eveque, Mercurey (71640) PC Locaux ZN173, ZN187 15 220 m² 1 329 m² 2024/10/05
7 Chem Du Moulin, Brochon (21220) PC Locaux AE194 347 m² 2016/09/15
Rue Charles Andre Remy Arnout Le Pre De Nuits, Nuits-Saint-Georges (21700) PC Locaux BM33 23 131 m² 3 130 m² 2015/04/24

Permis d'aménager de CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE

1 autorisation sur la période 17/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Nuits-Saint-Georges. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
9 Rue Charles Andre Remi Arn, Nuits-Saint-Georges (21700) PA BM33 23 131 m² 2024/10/17

Permis de démolir de CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE

1 autorisation sur la période 29/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Mercurey. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Clos L'eveque Le Clos L'eveque, Mercurey (71640) PD ZM79 663 m² 2026/01/29

Répartition géographique des autorisations de CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE

Demandeurs comparables à CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE

Sources des informations sur CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE ?
CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE ?
Le profil de CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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