Présentation détaillée de CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE
CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Talmont-Saint-Hilaire.
Profil et organisation
CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85000 à La Roche-sur-Yon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de construire et DP de CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE
Activité d’urbanisme de CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE
CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE compte 5
autorisations recensées
sur la période 05/12/2013 - 07/01/2025,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
5
Période couverte
05/12/2013 - 07/01/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE
5 autorisations sur la période 05/12/2013 - 07/01/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Talmont-Saint-Hilaire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE ?
CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE ?
Le profil de CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONGREGATION DES SOEURS DES SACRES COEURS DE JESUS ET DE MARIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.