COMMUNE LES BOUCHOUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE LES BOUCHOUX
COMMUNE LES BOUCHOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Bouchoux.
Profil et organisation
COMMUNE LES BOUCHOUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39370 aux Bouchoux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LES BOUCHOUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE LES BOUCHOUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE LES BOUCHOUX
COMMUNE LES BOUCHOUX compte 2 autorisations recensées sur la période 12/11/2015 - 20/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LES BOUCHOUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE LES BOUCHOUX
1 autorisation sur la période 20/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Bouchoux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LES BOUCHOUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De Tres La Ville, Les Bouchoux (39370) | DP Locaux | AB293 | 5 172 m² | 14 m² | 2017/12/20 |
Permis d'aménager de COMMUNE LES BOUCHOUX
1 autorisation sur la période 12/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement aux Bouchoux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Les Bouchoux (39370) | PA | — | — | 2015/11/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LES BOUCHOUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LES BOUCHOUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LES BOUCHOUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.