2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
COMMUNE LE THEIL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Theil.
COMMUNE LE THEIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03240 au Theil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LE THEIL compte 5 autorisations recensées sur la période 24/07/2015 - 18/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE THEIL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/07/2015 - 02/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Theil. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE THEIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Le Theil (03240) | DP Locaux | AA185 | 10 379 m² | 73 m² | 2022/11/02 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rte Du Champ Rossignol, Le Theil (03240) | DP Locaux | AA1 | — | 3 m² | 2017/08/18 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Champ Rossignol, Le Theil (03240) | PC Locaux | AA3 | 658 m² | 99 m² | 2015/07/24 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 autorisations sur la période 13/01/2019 - 18/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Theil. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Pierriere, Le Theil (03240) | PD | AA18 | 1 905 m² | 2023/04/18 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl Du Chateau D Eau, Le Theil (03240) | PD | AA163 | — | 2019/01/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
