COMMUNE LE THEIL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE LE THEIL
COMMUNE LE THEIL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Theil.
Profil et organisation
COMMUNE LE THEIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03240 au Theil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LE THEIL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE LE THEIL
Activité d’urbanisme de COMMUNE LE THEIL
COMMUNE LE THEIL compte 5 autorisations recensées sur la période 24/07/2015 - 18/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE THEIL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE LE THEIL
3 autorisations sur la période 24/07/2015 - 02/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Theil. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE THEIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Le Theil (03240) | DP Locaux | AA185 | 10 379 m² | 73 m² | 2022/11/02 |
| 1 Rte Du Champ Rossignol, Le Theil (03240) | DP Locaux | AA1 | — | 3 m² | 2017/08/18 |
| Rte Du Champ Rossignol, Le Theil (03240) | PC Locaux | AA3 | 658 m² | 99 m² | 2015/07/24 |
Permis de démolir de COMMUNE LE THEIL
2 autorisations sur la période 13/01/2019 - 18/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Theil. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Pierriere, Le Theil (03240) | PD | AA18 | 1 905 m² | 2023/04/18 |
| Pl Du Chateau D Eau, Le Theil (03240) | PD | AA163 | — | 2019/01/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LE THEIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LE THEIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LE THEIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.