2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
COMMUNE LE MONTEIL AU VICOMTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Monteil-au-Vicomte.
COMMUNE LE MONTEIL AU VICOMTE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 23460 au Monteil-au-Vicomte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LE MONTEIL AU VICOMTE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/05/2016 - 25/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE MONTEIL AU VICOMTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Monteil-au-Vicomte.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Imp Du Grand Champ Le Bourg, Le Monteil-au-Vicomte (23460) | PA | A523, A522 | — | 2016/05/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
