2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE LE CHAFFAUT SAINT JURSON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Chaffaut-Saint-Jurson.
COMMUNE LE CHAFFAUT SAINT JURSON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 04510 au Chaffaut-Saint-Jurson.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LE CHAFFAUT SAINT JURSON compte 3 autorisations recensées sur la période 10/04/2017 - 15/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE CHAFFAUT SAINT JURSON, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement au Chaffaut-Saint-Jurson. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE CHAFFAUT SAINT JURSON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Le Chaffaut-Saint-Jurson (04510) | PC Locaux | 0D212, 0D213 | 3 694 m² | 9 m² | 2017/04/10 |
1 autorisation sur la période 15/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Chaffaut-Saint-Jurson. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, Le Chaffaut-Saint-Jurson (04510) | PA | AB126 | — | 2019/10/15 |
1 autorisation sur la période 31/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Chaffaut-Saint-Jurson. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, Le Chaffaut-Saint-Jurson (04510) | PD | 0D45 | — | 2019/07/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
