COMMUNE LA GRAVE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE LA GRAVE
COMMUNE LA GRAVE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Grave.
Profil et organisation
COMMUNE LA GRAVE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05320 à LA GRAVE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LA GRAVE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE LA GRAVE
Activité d’urbanisme de COMMUNE LA GRAVE
COMMUNE LA GRAVE compte 4 autorisations recensées sur la période 25/04/2016 - 31/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LA GRAVE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE LA GRAVE
3 autorisations sur la période 25/04/2016 - 31/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Grave. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LA GRAVE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ventelon, La Grave (05320) | PC Logement | E434 | 335 m² | 129 m² | 2022/03/31 |
| Les Ronfines, La Grave (05320) | PC Locaux | A1626, A1627 | 3 334 m² | 66 m² | 2017/10/03 |
| Le Pasquier Du Roi, La Grave (05320) | PC Logement | G1 | 256 689 m² | 19 m² | 2016/04/25 |
Permis d'aménager de COMMUNE LA GRAVE
1 autorisation sur la période 31/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à La Grave. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L'arboretum, La Grave (05320) | PA | AB189, AB686 | 18 468 m² | 2017/01/31 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LA GRAVE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LA GRAVE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LA GRAVE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.