COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
210501086 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE

COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puy-Saint-Eusèbe.

Profil et organisation

COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05200 à PUY-SAINT-EUSEBE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE

COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/09/2020 - 29/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/09/2020 - 29/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE

1 autorisation sur la période 24/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Puy-Saint-Eusèbe. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pra Roumiou, Puy-Saint-Eusèbe (05200) PC Locaux AB36, AB142 4 525 m² 982 m² 2020/09/24

Permis d'aménager de COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE

1 autorisation sur la période 29/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Puy-Saint-Eusèbe. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Sous Les Marins, Puy-Saint-Eusèbe (05200) PA ZH37 9 918 m² 2021/06/29

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE

Sources des informations sur COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE ?
COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE ?
Le profil de COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DU PUY SAINT EUSEBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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