2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
5
Permis de démolir
1
COMMUNE DU BERNARD est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bernard.
COMMUNE DU BERNARD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85560 au Bernard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DU BERNARD compte 9 autorisations recensées sur la période 11/07/2013 - 10/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU BERNARD, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/04/2018 - 30/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Bernard. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Dolmens, Le Bernard (85560) | PC Locaux | AD1, AD204 | 16 841 m² | 635 m² | 2018/04/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 autorisations sur la période 11/07/2013 - 10/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Bernard. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Bernard (85560) | PA | — | — | 2025/07/10 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 130 Rue De La Frebouchere, Le Bernard (85560) | PA | ZC45 | 8 940 m² | 2020/08/07 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Albert Deman, Le Bernard (85560) | PA | AD237, AD361 | 9 135 m² | 2019/06/07 |
| 110 Rue De La Frebouchere, Le Bernard (85560) | PA | AD204 | 6 932 m² | 2019/05/20 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl De L Abbe Baudry, Le Bernard (85560) | PA | AD63 | — | 2013/07/11 |
1 autorisation sur la période 05/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Bernard. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 87 Rue Des Terres Noires, Le Bernard (85560) | PD | AD174 | 549 m² | 2016/04/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
