COMMUNE D'ORGEVAL est associé à 26 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 26 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Orgeval.
Profil et organisation
COMMUNE D'ORGEVAL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 02860 à Orgeval.
COMMUNE D'ORGEVAL compte 26
autorisations recensées
sur la période 26/04/2013 - 18/01/2023,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ORGEVAL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
26
Période couverte
26/04/2013 - 18/01/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Évolution annuelle des autorisations de COMMUNE D'ORGEVAL
COMMUNE D'ORGEVAL apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2021 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de COMMUNE D'ORGEVAL
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2023
1
-80,0 %
1
0
0
2021
5
+66,7 %
5
0
0
2020
3
0 %
3
0
0
2019
3
+200,0 %
3
0
0
2018
1
0 %
1
0
0
2017
1
-80,0 %
1
0
0
2016
5
+150,0 %
5
0
0
2015
2
0 %
2
0
0
2014
2
-33,3 %
2
0
0
2013
3
-
3
0
0
Permis de construire et DP de COMMUNE D'ORGEVAL
26 autorisations sur la période 26/04/2013 - 18/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Orgeval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ORGEVAL dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE D'ORGEVAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'ORGEVAL ?
COMMUNE D'ORGEVAL est associé à 26 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'ORGEVAL ?
Le profil de COMMUNE D'ORGEVAL recense 26 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'ORGEVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'ORGEVAL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'ORGEVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.