COMMUNE D'ONANS - Autorisations d'urbanisme
Active
212504310
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Commune
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PME
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Créée le 01/01/1978
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE D'ONANS
- SIREN
- 212 504 310
- SIRET siège
- 212 504 310 00013
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/01/1978
- Effectif
- 3-5 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 27/11/2020
- Dernière autorisation
- 16/10/2023
Siège social
- Adresse
- PLACE DE LA COMBE ST JEAN
- Commune
- 25250 ONANS
- Département
- Doubs
Permis de construire de COMMUNE D'ONANS
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chalet, Onans (25250) | PC Locaux | E247, E381 | 866 m² | 374 m² | 2023/10/16 |
| Sur Le Bief, Onans (25250) | DP Locaux | E1325, E1327 | 518 m² | 39 m² | 2020/11/27 |
Permis d'aménager de COMMUNE D'ONANS
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de COMMUNE D'ONANS
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.