COMMUNE D'OLLANS - Permis de construire et DP

Active
212504302 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE D'OLLANS

COMMUNE D'OLLANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ollans.

Profil et organisation

COMMUNE D'OLLANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25640 à OLLANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D'OLLANS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D'OLLANS

Activité d’urbanisme de COMMUNE D'OLLANS

COMMUNE D'OLLANS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/05/2019 - 08/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'OLLANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/05/2019 - 08/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D'OLLANS

2 autorisations sur la période 03/05/2019 - 08/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Ollans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'OLLANS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Vignottes, Ollans (25640) PC Locaux ZA132 1 133 m² 85 m² 2021/01/08
4 Chemin Communal Des Vignot, Ollans (25640) DP Locaux C165 315 m² 8 m² 2019/05/03

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'OLLANS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D'OLLANS

Sources des informations sur COMMUNE D'OLLANS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D'OLLANS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'OLLANS ?
COMMUNE D'OLLANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'OLLANS ?
Le profil de COMMUNE D'OLLANS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'OLLANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'OLLANS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'OLLANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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