2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COMMUNE D'HONDOUVILLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Lédenon.
COMMUNE D'HONDOUVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 27400 à Hondouville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'HONDOUVILLE compte 5 autorisations recensées sur la période 21/05/2013 - 03/11/2020, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'HONDOUVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 21/05/2013 - 03/11/2020, réparties dans 5 communes, principalement à Lédenon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'HONDOUVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Marechal Foch, Oissel (76350) | DP Locaux | AK753, AK754 | — | 284 m² | 2020/11/03 |
| 82 Impasse Du Chateau D'eau, Vironvay (27400) | PC Logement | ZB463 | 681 m² | 30 m² | 2020/01/05 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Londel, Quatremare (27400) | PC Locaux | B33, B561 | 31 302 m² | 808 m² | 2019/01/26 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Deves, Lédenon (30210) | PC Logement | A119, A419 | 122 m² | 148 m² | 2015/06/17 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Noyer Des Bouttières, Saint-Étienne-du-Rouvray (76800) | PC Locaux | BL360 | — | 1 685 m² | 2013/05/21 |
1 à 5 sur 5 autorisations
5 communes - 3 départements - 2 régions
Lédenon
1 autorisation
Oissel
1 autorisation
Quatremare
1 autorisation
Saint-Étienne-du-Rouvray
1 autorisation
Vironvay
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
