COMMUNE D'ETUPES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE D'ETUPES
COMMUNE D'ETUPES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étupes.
Profil et organisation
COMMUNE D'ETUPES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25460 à ETUPES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'ETUPES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D'ETUPES
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ETUPES
COMMUNE D'ETUPES compte 2 autorisations recensées sur la période 23/11/2018 - 05/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ETUPES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D'ETUPES
1 autorisation sur la période 23/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Étupes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ETUPES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1719 Avenue Du General De Gaull, Étupes (25460) | PC Logement | AB974, AB975 | 672 m² | 286 m² | 2018/11/23 |
Permis d'aménager de COMMUNE D'ETUPES
1 autorisation sur la période 05/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Étupes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Emile Beley, Étupes (25460) | PA | AD25, AD26 | 17 879 m² | 2025/05/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ETUPES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'ETUPES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'ETUPES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.