3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
COMMUNE D'ETIVAL LES LE MANS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étival-lès-le-Mans.
COMMUNE D'ETIVAL LES LE MANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 72700 à Étival-lès-le-Mans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'ETIVAL LES LE MANS compte 7 autorisations recensées sur la période 15/05/2013 - 19/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ETIVAL LES LE MANS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 15/05/2013 - 19/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Étival-lès-le-Mans. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ETIVAL LES LE MANS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rte De Voivres, Étival-lès-le-Mans (72700) | PC Locaux | AC332 | 5 317 m² | 739 m² | 2021/10/19 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Complexe Sportif Gilbert M, Étival-lès-le-Mans (72700) | DP Locaux | ZM7 | 10 020 m² | 1 m² | 2015/09/09 |
4 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Voivres, Étival-lès-le-Mans (72700) | PC Locaux | AC100 | 2 986 m² | 135 m² | 2013/09/27 |
| Rte De Voivres, Étival-lès-le-Mans (72700) | PC Locaux | AC127 | 2 986 m² | 68 m² | 2013/06/07 |
| 1 Rte De Voivres, Étival-lès-le-Mans (72700) | PC Locaux | AC103 | 440 m² | 317 m² | 2013/06/07 |
| 2 Cour Patrick Depailler, Étival-lès-le-Mans (72700) | PC Locaux | AC200 | 675 m² | 110 m² | 2013/05/15 |
1 autorisation sur la période 25/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Étival-lès-le-Mans. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pont Chabeau, Étival-lès-le-Mans (72700) | PA | ZM93, ZM92 | — | 2014/09/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.