2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
COMMUNE DES TROIS-ILETS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Trois-Îlets.
COMMUNE DES TROIS-ILETS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 97229 aux Trois-Îlets.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DES TROIS-ILETS compte 7 autorisations recensées sur la période 02/12/2014 - 23/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES TROIS-ILETS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 18/08/2015 - 23/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Trois-Îlets. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES TROIS-ILETS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Lot Citron, Les Trois-Îlets (97229) | PC Locaux | K50 | 4 767 m² | 13 m² | 2022/07/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 02/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement aux Trois-Îlets. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Av De L Imperatrice Josephine, Les Trois-Îlets (97229) | PD | D694 | — | 2014/12/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
