COMMUNE DES TROIS-ILETS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DES TROIS-ILETS
COMMUNE DES TROIS-ILETS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Trois-Îlets.
Profil et organisation
COMMUNE DES TROIS-ILETS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 97229 aux Trois-Îlets.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DES TROIS-ILETS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1949
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 200-249 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DES TROIS-ILETS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DES TROIS-ILETS
COMMUNE DES TROIS-ILETS compte 7 autorisations recensées sur la période 02/12/2014 - 23/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES TROIS-ILETS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DES TROIS-ILETS
6 autorisations sur la période 18/08/2015 - 23/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Trois-Îlets. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES TROIS-ILETS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Anse A L'ane, Les Trois-Îlets (97229) | DP Locaux | B392 | 365 m² | 12 m² | 2024/02/23 |
| 50 Lot Citron, Les Trois-Îlets (97229) | PC Locaux | K50 | 4 767 m² | 13 m² | 2022/07/22 |
| Habitation Desgrottes, Les Trois-Îlets (97229) | PC Locaux | K86, K87 | 3 341 m² | 634 m² | 2020/08/24 |
| Derriere Le Couvent, Les Trois-Îlets (97229) | PC Locaux | D891, D920 | 2 985 m² | 1 831 m² | 2020/07/10 |
| Adresse Non Renseignée, Les Trois-Îlets (97229) | PC Locaux | — | — | 32 m² | 2015/08/18 |
| 1 Rue Jules Ferry Bourg, Les Trois-Îlets (97229) | PC Locaux | D66 | — | 57 m² | 2015/08/18 |
Permis de démolir de COMMUNE DES TROIS-ILETS
1 autorisation sur la période 02/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement aux Trois-Îlets. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Av De L Imperatrice Josephine, Les Trois-Îlets (97229) | PD | D694 | — | 2014/12/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DES TROIS-ILETS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DES TROIS-ILETS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DES TROIS-ILETS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.