COMMUNE D'ECOT - Permis de construire et DP

Active
212502140 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE D'ECOT

COMMUNE D'ECOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Écot.

Profil et organisation

COMMUNE D'ECOT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25150 à ECOT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D'ECOT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D'ECOT

Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ECOT

COMMUNE D'ECOT compte 2 autorisations recensées sur la période 25/02/2013 - 25/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ECOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/02/2013 - 25/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D'ECOT

2 autorisations sur la période 25/02/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Écot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ECOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 3 Pl Des Tilleuls, Écot (25150) PC Locaux ZH92, ZH91 2 030 m² 100 m² 2013/02/25
3 Rue Des Chenes, Écot (25150) PC Locaux ZH83 300 m² 60 m² 2013/02/25

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ECOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D'ECOT

Sources des informations sur COMMUNE D'ECOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D'ECOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'ECOT ?
COMMUNE D'ECOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'ECOT ?
Le profil de COMMUNE D'ECOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'ECOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'ECOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'ECOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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