COMMUNE D'ECHAUFFOUR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
216101501 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Orne (61)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE D'ECHAUFFOUR

COMMUNE D'ECHAUFFOUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Échauffour.

Profil et organisation

COMMUNE D'ECHAUFFOUR est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 61370 à ECHAUFFOUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D'ECHAUFFOUR
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D'ECHAUFFOUR

Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ECHAUFFOUR

COMMUNE D'ECHAUFFOUR compte 3 autorisations recensées sur la période 10/06/2013 - 05/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ECHAUFFOUR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/06/2013 - 05/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D'ECHAUFFOUR

2 autorisations sur la période 10/06/2013 - 05/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Échauffour. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ECHAUFFOUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Briere Lemperiere, Échauffour (61370) PC Locaux AD488, AD2 652 m² 2024/04/05
1 Av Des Marronniers, Échauffour (61370) PC Locaux AD135 4 372 m² 61 m² 2013/06/10

Permis d'aménager de COMMUNE D'ECHAUFFOUR

1 autorisation sur la période 10/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Échauffour. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Coudrettes, Échauffour (61370) PA AD469, AD468 2014/09/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ECHAUFFOUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D'ECHAUFFOUR

Sources des informations sur COMMUNE D'ECHAUFFOUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D'ECHAUFFOUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'ECHAUFFOUR ?
COMMUNE D'ECHAUFFOUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'ECHAUFFOUR ?
Le profil de COMMUNE D'ECHAUFFOUR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'ECHAUFFOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'ECHAUFFOUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'ECHAUFFOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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