2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE XANTON-CHASSENON est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Xanton-Chassenon.
COMMUNE DE XANTON-CHASSENON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85240 à Xanton-Chassenon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE XANTON-CHASSENON compte 4 autorisations recensées sur la période 20/12/2016 - 05/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE XANTON-CHASSENON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Xanton-Chassenon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE XANTON-CHASSENON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Du Foyer Rural, Xanton-Chassenon (85240) | PC Locaux | AI109, AI213 | 750 m² | 141 m² | 2016/12/20 |
3 autorisations sur la période 19/06/2019 - 05/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Xanton-Chassenon. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Peu Le Bourg, Xanton-Chassenon (85240) | PA | AI230, AI233 | 6 497 m² | 2023/09/05 |
| Rue Gabriel Marsaud, Xanton-Chassenon (85240) | PA | AH227, AH228 | 3 619 m² | 2023/07/03 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse Du Foyer Rural, Xanton-Chassenon (85240) | PA | ZE80, AI109 | 17 434 m² | 2019/06/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
