COMMUNE DE VINZIER - Permis de construire et DP

Active
217403088 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE VINZIER

COMMUNE DE VINZIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vinzier.

Profil et organisation

COMMUNE DE VINZIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74500 à VINZIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VINZIER
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VINZIER

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VINZIER

COMMUNE DE VINZIER compte 2 autorisations recensées sur la période 28/11/2022 - 06/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VINZIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/11/2022 - 06/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VINZIER

2 autorisations sur la période 28/11/2022 - 06/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Vinzier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VINZIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Vinzier Est, Vinzier (74500) DP Locaux A933, A934 571 m² 7 m² 2024/08/06
Le Courchon, Vinzier (74500) PC Locaux A1033, A1034 5 602 m² 60 m² 2022/11/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VINZIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VINZIER

Sources des informations sur COMMUNE DE VINZIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VINZIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VINZIER ?
COMMUNE DE VINZIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VINZIER ?
Le profil de COMMUNE DE VINZIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VINZIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VINZIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VINZIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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